Déposée le 3 octobre 1988 par la Société par Action Simplifiée (SAS) JACOMO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « JACOMO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) JACOMO domicilié(e) Avenue Strassburger - 14800 - DEAUVILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 402 587 562 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MARC SABATIER, M. SABATIER Marc domicilié(e) 83 avenue Foch - 75116 - PARIS - France.
La marque JACOMO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1491864.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
JACOMO, Société par actions simplifiée - Avenue Strassburger - 14800 - DEAUVILLE - France - SIREN 402587562
CABINET MARC SABATIER, M. SABATIER Marc - 83 avenue Foch - 75116 - PARIS - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-12
Renouvellement sans limitation le 31 octobre 2008 n°2127578 - Publication au BOPI 2008-10-31
Inscription le 7 novembre 1996 - Transmission totale de propriété n°230727 - Publication au BOPI 1996-11-07
Inscription le 27 juillet 2004 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°396554 - Publication au BOPI 2004-07-27
Inscription le 5 juillet 1999 - Renonciation partielle n°280706 - Publication au BOPI 1999-07-05
Renouvellement avec limitation le 31 octobre 2008 n°2388780 - Publication au BOPI 2008-10-31
Inscription le 30 octobre 2017 - Changement de nom, de dénomination n°710623 - Publication le 1 déc. 2017 au BOPI 2017-10-30
Renouvellement sans limitation le 8 octobre 2018 n°2695096 - Publication le 1 févr. 2019 au BOPI 2018-10-08
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie non électrique, fourchettes et cuillers (couverts) ; armes blanches ; rasoirs. Appareils photographiques et optiques ; lunettes, leurs étuis et leurs montures ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; machines à calculer et équipement pour le traitement de l'information. Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Métaux précieux et leurs alliages autres qu'à usage dentaire et produits en ces matières ou en plaqué non compris dans d'autres classes, à savoir objets d'art, vaisselle (à l'exception des couverts), salières, bougeoirs, candélabres (chandeliers), cendriers, ustensiles et récipients pour le ménage et la cuisine, vases, coffrets à bijoux, boîtes, écrins, porte-monnaie, poudriers, étuis à cigarettes, fume-cigarettes, boutons de manchettes, épingles de cravates ; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques. Papier, carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie) et produits en ces matières non compris dans d'autres classes, à savoir papier hygiénique, cartes, mouchoirs de poche en papier, serviettes à démaquiller en papier, serviettes de toilette en papier, langes en papier ou en cellulose (à jeter), cache-pots en papier, dessous de carafe en papier, dessous de chope à bières, filtres à café en papier, linge de table en papier, napperons en papier, rideaux en papier, sacs à ordure en papier, stores en papier, billets (tickets), confettis, drapeaux en papier, écussons (cachets en papier), enseignes en papier ou en carton, étiquettes non en tissu, fanions (en papier), jetons de contrôle, timbres-poste, boîtes en papier, cartons à chapeau (boîtes), cartonnages, cornets de papier, emballages en papier pour bouteilles, étuis pour patrons, porte-affiches en papier et en carton, sacs, sachets, enveloppes, pochettes pour l'emballage, tubes en carton, cartes de souhaits, décalcomanies, dessins, gravures, images, pochoirs, portraits, bandes en papier ou cartes pour l'enregistrement des programmes d'ordinateur ; diagrammes, cartons perforés pour métiers jacquard, maquettes d'architecture, patrons pour la confection de vêtements ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliure ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes), à savoir sacs, sachets, feuilles et films d'emballage ; cartes à jouer ; caractères d'imprimerie ; clichés. Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes, à savoir articles de maroquinerie (à l'exception des étuis adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir, des gants et des ceintures), sacs à main, de voyage, d'écoliers, sacs à dos, sacs d'alpinistes, sacs de campeurs, sacs de plage, sacs de sport (à l'exception des sacs de sport adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir), porte-documents, portefeuilles, boîtes, coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits “ vanity cases ”, articles de bourrellerie, colliers pour animaux ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Meubles, glaces (miroirs), cadres ; produits non compris dans d'autres classes en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques, à savoir objets d'art, récipients pour l'emballage, boîtes, cintres pour vêtements, mobiles (objets pour la décoration), présentoirs, rayonnages, stores d'intérieur à lamelles, bobines en bois (pour fil, soie, cordonnet), métiers à broder, bustes pour tailleurs, porte-chapeaux, housses à vêtements (penderie), housses pour vêtements (rangement), objets de publicité gonflables, porte-parapluies, patères (crochets) non métalliques pour vêtements. Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes, à savoir vaisselle, objets d'art, boîtes, cache-pots, figurines, opalines, poignées de porte, tirelires, vases, verres (récipients), flacons, pulvérisateurs à parfum, vaporisateurs à parfum, poudriers, porte-serviettes, porte-savon, distributeurs de papier hygiénique. Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes, à savoir tissus à usage textile, étiquettes en tissu, linge de maison, linge de lit, linge de bain (à l'exception de l'habillement) et linge de table (à l'exception du linge de table en papier), rideaux, stores, tentures murales ; couvertures de lit et de table. Vêtements, chaussures, chapellerie. Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Jeux, jouets ; articles de gymnastique et de sport non compris dans d'autres classes (à l'exception des vêtements, chaussures et tapis). Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes.
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes. Cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs. Cigarettes électroniques.
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